ne pas effacer : débloque les script embarqués sur ie avec ajax
Compagnie maritime SNCM - Dispositions légales



Dispositions légales SNCM

 

Tous droits réservés
Vous êtes actuellement connecté au site officiel de la SNCM
Directeur de la publication : Pierre MARCY

Société Nationale Maritime Corse Méditerranée
42, rue de Ruffi
Batiment G
13003 Marseille - France
Tél: 04 91 56 32 00 - Fax: 04 91 56 36 36
E-mail: Webmestre[@]sncm.fr
Web: www.sncm.fr / www.sncm.biz

SA à Conseil de Surveillance et Directoire au capital de 35 037 015 €
RC Marseille B775 558 463
N° TVA FR 33 775 558 463

Développement technique et intégration HTML

- SITEC :
Zone Industrielle du Vazzio
20090 AJACCIO - France
Tel. +33 495 236 800
- SNCM

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site grâce à l'utilisation du contact figurant sur le site.

Utilisation de ce site - liens

La SNCM ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites vers lesquels son site renvoie.

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la SNCM est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la SNCM.

Les dénominations SOCIETE NATIONALE MARITIME-CORSE MEDITERRANEE, SNCM, SNCM FERRYTERRANEE, FERRYTOUR, ALISO et autres, le logo SNCM, le nom des navires de la flotte sont, sauf dispositions légales particulières (pour les dénominations sociales et noms des navires), des marques déposées par la SNCM ou les sociétés de son groupe. Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable de la SNCM serait susceptible d'en constituer la contrefaçon. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site, sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, et sont, selon les cas, propriété de la SNCM, ou de ses filiales, ou de tiers ayant autorisé la SNCM à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits sans l'accord écrit et préalable de la SNCM.

Dispositions de l'article 27 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978


Conformément à ces dispositions nous vous informons que :

- Ce site est enregistré à la CNIL sous le numéro 850877
- Les réponses aux questionnaires figurant sur le présent site, nous sont nécessaires afin de vous permettre de profiter des fonctionnalités et propositions commerciales offertes par ce site.
- Ces informations pourront être transmises et exploitées par la SNCM et/ou ses filiales et/ou ses partenaires et/ou ses sous-traitants.
- Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à:

SNCM,
Service Marketing,
Responsable Internet,
42, rue de Ruffi
Batiment G
13003 Marseille - France

Les offres commerciales de la SNCM

Ces pages constituent une présentation générale de la gamme des produits de la SNCM et de ses filiales. Toutes les informations contenues dans ce site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager une quelconque responsabilité de la SNCM, de ses filiales, ou de ses employés.